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Contrat de session de droit à l'image

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ENTRE (Désigné ci-après "LE PHOTOGRAPHE") :

Fabrice Fiorucci Photographie

15 Chemin du Moulin 06650 Opio

Tel: +33 06 52 20 52 20

www.cosplay.photo

info@cosplay.photo 

www.facebook.com/fabricefiorucciphotographie

www.instagram.com/fabricefiorucciphotographie

ET (Désigné ci-après "LE MODELE") :

IL A ETE COVENU CE QUI SUIT:

Je soussignée LE MODELE autorise Fabrice Fiorucci LE PHOTOGRAPHE, à me photographier et à me filmer dans le cadre du 7eme HeroFestival de Marseille se déroulant le 11 Novembre 2023 place Chabot à Marseille pour l’aider à promouvoir son activité de photographe; En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise Fabrice Fiorucci LE PHOTOGRAPHE à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies et vidéos prises dans le cadre de la présente.

MODES DE DIFFUSION

LE MODELE (qui atteste ne pas être lié avec un tiers par un contrat d'exclusivité sur son image) autorise expressément le Photographe à faire usage des photographies visées ci-dessus pour tous les usages suivants :

Tirages Papier, Publications électroniques, Carte postale, Pressbook, Concours, Projection publique, Livre Photo, Exposition... Les photographies pourront être exploitées directement par le Photographe ou cédées à des tiers, sous toutes les formes autorisées ci-dessus.


ENGAGEMENTS DU PHOTOGRAPHE

LE PHOTOGRAPHE s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du modèle, ni d'utiliser les photographies objets de la présente autorisation sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Les fichiers photographiques bruts ne sont jamais donnés au modèle cependant le photographe s’engage à offrir gracieusement au modèle à minima 1 fichier Photographique retouché au format JPG HD. LE PHOTOGRAPHE s’engage à référencer le modèle lorsque la publication des photographies est établie par lui-même mais ne pourra être tenu responsable du non-référencement lorsque la publication est effectuée par un tiers.

 

ENGAGEMENTS DU MODELE

LE MODELE peut diffuser librement les photographies offertes par le photographe en prenant soin de respecter les mêmes règles d’exploitations que le photographe.  LE MODELE prendra soin de garder parfaitement visible la signature du photographe et référencera ce dernier lors de la publication de ces photographies. Les photographies restent la propriété exclusive du photographe ; LE MODELE ne peut en faire l’exploitation commerciale sans l’accord écrit du photographe.

 

DURÉE DE L'AUTORISATION

La présente autorisation est accordée pour une durée de 5 ans à compter de sa signature. Sans demande d’annulation de la part du modèle, cette autorisation sera reconduite automatiquement à l’issue de cette période. LE PHOTOGRAPHE tiendra à disposition du modèle un justificatif de chaque parution, disponible sur simple demande, et encouragera ses partenaires à faire de même en mettant personnellement tout en œuvre pour atteindre cet objectif.

 

CONDITIONS FINANCIERES

LE MODELE marque expressément son accord sur les conditions suivantes. Il est conscient que cet accord l'engage contractuellement conformément au Code civil. Autorisation à titre gratuit LE MODELE confirme que son autorisation est donnée en connaissance de cause sans contrepartie financière. Il manifeste ainsi son intérêt et son soutien au travail du Photographe. Il ne pourra prétendre à aucune rémunération du fait des utilisations des images réalisées. Autorisation soumise au Droit français - Tout litige relatif à son exécution, son interprétation ou sa résiliation sera soumis au Tribunal de Cannes dans les alpes Maritimes.

Fait à Marseille le :

Merci et Bonnes Photos :-)

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